SAINT JEAN DE CHEVELU "Sous l’oeil du Chat"

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Voeux 2017

Lac gele


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Il revient à chacun des visiteurs de faire connaître les améliorations qu’il souhaiterait y apporter .

Une "TRIBUNE LIBRE" vous est ouverte dans la rubrique "Vie Communale". Vous y trouverez les questions et réponses. Pour créer un message, aller en fin de liste des messages précédents et utiliser "Répondre à cet article"


Conseil Municipal


Flash Info

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Flash Info Janvier 2017

Flashs Info précédents


DERNIERE MINUTE

-*VIE DE LA MAIRIE : Pour des raisons de santé, Monsieur LOVISA Jean-Pierre a demandé à démissionner de ses fonctions de Maire. Monsieur le Préfet a accepté cette démission. Conformément à la loi, le Conseil Municipal a désigné, après refus des adjoints dans l’ordre des nominations, Monsieur Frédéric VERRON, en qualité de MAIRE SUPPLEANT, acceptant cette fonction dans l’attente de l’élection ultérieure d’un Maire.

  • Chantier Tunnel du Chat 2013 2017 : rubrique Travaux en cours
  • REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

Par délibération en date du 23 septembre 2016, le conseil municipal a approuvé la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et les modalités de concertation sur le territoire de la commune. L’affichage de la délibération a été effectué, conformément aux articles R 153-20 et R 153-21 du code de l’urbanisme en date du 03 octobre 2016. La délibération est tenue à la disposition du public à la mairie aux jours et heures d’ouverture, ainsi qu’à la préfecture.


Agenda

Syndication

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Taxe d'aménagement et abris de jardin : les tarifs au mètre carré pour 2017

Connaissez-vous les nouveaux tarifs au mètre carré de la taxe d'aménagement qui peut concerner notamment certaines cabanes de jardin ? Ils ont été fixés par un arrêté publié au Journal officiel du 15 novembre 2016.

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20 janvier - Vie et Services Publics
Vestiaires et restauration : simplification des obligations de l'employeur

Les obligations de l'employeur en matière de mise à disposition d'un vestiaire et d'un local de restauration au profit des salariés ont été assouplies au 1er janvier 2017.

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20 janvier - Vie et Services Publics
Un test salivaire de détection de drogues peut être pratiqué par un supérieur hiérarchique.

Compte tenu de l'obligation de l'employeur d'assurer la sécurité et la santé des salariés, le règlement intérieur d'une entreprise peut sous certaines conditions, prévoir des tests salivaires de détection des produits stupéfiants sans l'intervention d'un professionnel de santé. C'est ce qu'a jugé le Conseil d'État dans sa décision du 5 décembre 2016.

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20 janvier - Vie et Services Publics
Risques psychosociaux à l'hôpital : les propositions de l'Igas [20170120]
A la suite du suicide d'un cardiologue à l'Hôpital européen Georges Pompidou, l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) a été chargée en février 2016 d'évaluer la gestion des risques psychosociaux (RPS) des personnels médicaux en établissement de santé. L'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR) a été associée à la mission à partir de juillet 2016. Les deux inspections ont rendu leur rapport commun en décembre 2016.
La mission souligne la réalité des (...) lire la suite
20 janvier - Vie et Services Publics
Admission Post Bac (APB) : inscriptions et vœux à partir du 20 janvier 2017

Inscription en BTS, en classe préparatoire aux grandes écoles, en 1ère année d'université... Les lycéens en classe de Terminale mais aussi les titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme équivalent qui souhaitent intégrer une première année d'études supérieures doivent passer par la procédure en ligne intitulée Admission Post Bac (APB). Du 20 janvier au 20 mars 2017 commence la première phase d'APB avec la phase d'inscription et de saisie des vœux.

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19 janvier - Vie et Services Publics
Consommation : les ménages consacrent 7,3% de leur budget annuel à leur apparence physique

Dans une étude publiée le 10 janvier 2017, l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) analyse les dépenses des Français pour leur apparence physique (vêtements, soins de beauté, coiffure, bijoux, sacs, etc.). En 2015, les ménages ont dépensé... (lire la suite)

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19 janvier - Vie et Services Publics
Recensement de la population 2017 : c'est maintenant

Le recensement de la population organisé par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) commence le 19 janvier 2017. Allez-vous être recensé ? Comme cela fonctionne-t-il ? Est-il possible de répondre en ligne ? Jusqu'à quand ? Toutes les réponses à vos questions.

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19 janvier - Vie et Services Publics
Paiement de la taxe sur les bureaux en Île-de-France avant le 1er mars

Paiement de la taxe sur les bureaux en Île-de-France avant le 1er mars

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19 janvier - Vie et Services Publics

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